Cartable Maternelle Personnalisé
Conditions Générales de Vente
Identification
Cartable Maternelle Personnalisé
Mamikou & Sachatouille
36 rue de Ligneul
08090 Aiglemont – France
SIRET : 933 919 821 00019
Entrepreneur individuel
Code APE : 1392 Z
Immatriculée au Registre de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat du Grand Est
TVA non applicable – Article 293 B du CGI
E-mail : contact@mamikou-sachatouille.fr
Représentante légale : Nathalie GÉRARDIN BORGHÉSI
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre :
Mamikou & Sachatouille, entreprise individuelle spécialisée dans la fabrication artisanale d’accessoires textiles pour bébés, enfants et adultes,
et
Toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet de Mamikou & Sachatouille, ci-après dénommée « le Client ».
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant la validation de sa commande.
La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet de Mamikou & Sachatouille.
Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente d’articles textiles artisanaux réalisés sur commande ou sur stock.
Article 2 – Produits
Mamikou & Sachatouille propose des accessoires textiles faits main destinés aux bébés, enfants et adultes.
Les produits sont confectionnés artisanalement et réalisés sur commande.
Les descriptions, photographies et informations des produits présentés sur le site sont fournies avec le plus grand soin afin d’aider le Client dans son choix. Toutefois, les photographies sont non contractuelles.
En raison du caractère artisanal des créations, de légères différences peuvent exister entre les photographies et le produit livré, sans que cela ne puisse engager la responsabilité de Mamikou & Sachatouille.
Mamikou & Sachatouille ne saurait être tenue responsable :
- d’une mauvaise utilisation des produits ;
- de l’usure normale liée à un usage régulier.
Article 3 – Commande
Cartable Maternelle Personnalisé
Le Client s’engage à fournir des informations exactes lors de la passation de la commande.
Pour commander :
- Le Client sélectionne le produit souhaité ;
- Choisit les options et quantités ;
- Ajoute les articles au panier ;
- Valide son panier ;
- Procède au paiement via le bouton « Payer ».
La vente devient définitive uniquement après réception du paiement intégral de la commande.
Mamikou & Sachatouille s’engage à honorer les commandes dans la limite des stocks disponibles.
Mamikou & Sachatouille se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande pour motif légitime, notamment :
- problème d’approvisionnement ;
- difficulté liée à la commande ;
- anomalie de commande ;
- litige antérieur avec le Client ;
- défaut de paiement.
Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC).
Mamikou & Sachatouille se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des prix en vigueur au moment de la validation de la commande.
En cas d’erreur manifeste de prix (erreur de saisie, d’impression ou de calcul entraînant un prix dérisoire), la commande pourra être annulée, même après confirmation automatique.
Le Client en sera informé dans les meilleurs délais par e-mail.
Article 5 – Paiement
Toute commande implique une obligation de paiement.
Le règlement s’effectue :
- par carte bancaire ;
- ou par tout autre moyen de paiement proposé sur le site.
La commande ne sera traitée qu’après validation du paiement complet.
Dans le cadre de la lutte contre la fraude, Mamikou & Sachatouille se réserve le droit d’effectuer toute vérification nécessaire avant expédition de la commande.
Article 6 – Livraison
Cartable Maternelle Personnalisé
Les produits sont confectionnés sur commande.
Les délais de fabrication et de livraison sont indiqués sur la page d’accueil du site à titre indicatif.
Les expéditions sont effectuées via :
- Colissimo ;
- Mondial Relay ;
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Les produits ne seront expédiés qu’après réception effective du paiement total incluant les frais de livraison.
Mamikou & Sachatouille ne saurait être tenue responsable :
- des retards de livraison ;
- des perturbations des services postaux ;
- des grèves ;
- des intempéries ;
- des cas de force majeure.
Tout colis retourné en raison d’une adresse erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais du Client.
Le risque du transport est supporté par l’acheteur dès l’expédition du colis.
Article 7 – Zone géographique
Les produits et services proposés par Mamikou & Sachatouille sont disponibles uniquement en France métropolitaine.
Article 8 – Propriété intellectuelle
Toutes les créations, photographies, textes, visuels et contenus présents sur le site Mamikou & Sachatouille sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
Article 9 – Droit de rétractation et retours
Produits confectionnés sur commande ou personnalisés
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés.
Ainsi, les commandes sur mesure ou personnalisées ne peuvent être ni retournées, ni remboursées.
Cartable Maternelle Personnalisé
Mamikou & Sachatouille ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits vendus.
La responsabilité de l’entreprise ne pourra être engagée en cas :
- de mauvaise utilisation des produits ;
- d’erreur du Client lors de la commande ;
- de retard de fabrication ou de livraison indépendant de sa volonté.
Les délais de fabrication et de livraison sont communiqués à titre indicatif.
Article 11 – Modification des CGV
Mamikou & Sachatouille se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment.
Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.
Article 12 – Réclamations et médiation
Cartable Maternelle Personnalisé
Pour toute réclamation, le Client peut contacter Mamikou & Sachatouille par e-mail :
contact@mamikou-sachatouille.fr
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, Mamikou & Sachatouille propose un dispositif de médiation de la consommation.
Le médiateur compétent est :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
Site internet : https://www.cm2c.net/
En cas de litige, le Client peut déposer une réclamation directement sur le site du médiateur.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Article 13 – Langue du contrat
Les présentes Conditions Générales de Vente sont rédigées en langue française.
Dans le cas où elles seraient traduites dans une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.
Cartable Maternelle Personnalisé
Découvrez la collection Rêves d’Enfance, une collection poétique inspirée par la nature et les doux souvenirs de l’enfance. Tout d’abord, je crée chaque pièce avec passion dans mon atelier en France afin d’offrir à bébé un univers délicat et intemporel. Ensuite, je sélectionne des matières douces et agréables pour garantir confort et qualité au quotidien. Ainsi, chaque création allie élégance, praticité et savoir-faire artisanal.
De plus, la collection Rêves d’Enfance met en avant un motif exclusif imaginé par Elise Pringot. Grâce à son univers tendre et raffiné, ce motif apporte une touche de poésie à chaque accessoire pour bébé. Par ailleurs, les couleurs douces et les détails délicats créent une atmosphère apaisante et harmonieuse.
En effet, je pense chaque création pour accompagner les premiers moments de vie avec douceur et délicatesse. Que vous recherchiez un cadeau de naissance élégant ou un accessoire unique pour bébé, cette collection répond à toutes les envies. Enfin, Rêves d’Enfance célèbre la tendresse, l’artisanat français et les instants précieux partagés en famille. Ainsi, chaque pièce raconte une histoire douce et réconfortante au fil des jours.
Cartable Maternelle Personnalisé
